Droits de propriété intellectuelle – Images d’œuvres d’art

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Toute reproduction des images pour une utilisation autre qu’une utilisation équitable au sens de la Loi sur le droit d’auteur est formellement interdite sans avoir reçu une autorisation préalable du Morrin Centre à cet effet. Une demande de reproduction peut être adressée au Morrin Centre.

Le Morrin Centre n’assume aucune responsabilité par la mise en ligne d’images d’œuvres de sa collection pour tout recours ou réclamation d’un tiers qui invoquerait notamment une contravention au droit d’auteur ou au droit à l’image pour une utilisation d’une de ces images faite en contravention aux lois.

Droits de propriété intellectuelle – Contenu du site Web

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